Lorsque vous établissez une fiducie, vous nommez quelqu'un pour être le fiduciaire. Un syndic fait ce que vous faites actuellement avec vos affaires financières : percevoir des revenus, payer les factures et les impôts, épargner et investir pour l'avenir, acheter et vendre des biens, subvenir aux besoins de vos proches, tenir des registres précis et, en général, garder les choses organisées et en bon ordre. Vous pouvez choisir l'une des structures suivantes pour votre fonds : fiduciaires individuels (des restrictions peuvent s'appliquer ou une société fiduciaire (essentiellement une société agissant à titre de fiduciaire du fonds).
Les fonds à membre unique ont des caractéristiques de fiduciaire différentes de celles des fonds de deux à six membres. Voici une comparaison des offres syndic pour vous aider.
Comparaison des exigences en matière de membres et de fiduciaires pour les fiduciaires individuels et corporatifs (fonds qui ont plus d'un membre)
Voici les caractéristiques des Fiduciaires individuels :
Deux à six membres.
Chaque membre du fonds doit être un fiduciaire, et chaque fiduciaire doit être membre du fonds.
Un membre ne peut pas être un employé d'un autre membre, à moins qu'il ne s'agisse de parents.
Certaines lois d'État et de territoire limitent le nombre de fiduciaires qu'une fiducie peut avoir à moins de six. Comme un SMSF est un type de confiance, il est important que les clients demandent des conseils professionnels pour les aider à comprendre si leur SMSF est impacté par ces restrictions. Alternativement, ils pourraient restructurer ou structurer leur SMSF pour avoir un fiduciaire d'entreprise, où chaque membre est un administrateur de ce fiduciaire d'entreprise.
Cliquez pour comprendre la Mise en concurrence syndic.
Pour la Fiduciaire d'entreprise :
Deux à six membres.
Chaque membre du fonds doit être un administrateur de la société fiduciaire, et chaque administrateur de la société fiduciaire doit être membre du fonds.
Les administrateurs de sociétés fiduciaires doivent avoir un numéro d'identification d'administrateur (numéro de directeur).
Un membre ne peut pas être un employé d'un autre membre, à moins qu'il ne s'agisse de parents.
Comparaison des exigences en matière de membres et de fiduciaires pour les fiduciaires individuels et corporatifs (fonds à membre unique)
Pour les fiduciaires individuels :
Il doit y avoir deux fiduciaires.
Un fiduciaire doit être membre du fonds.
Si le membre du fonds est un employé de l'autre fiduciaire, le membre du fonds et l'autre fiduciaire doivent être des parents.
Pour la Fiduciaire d'entreprise:
La société fiduciaire peut avoir un ou deux administrateurs, mais pas plus.
Le membre du fonds doit être l'administrateur unique ou l'un des deux administrateurs.
Les administrateurs de sociétés fiduciaires doivent avoir un identifiant d'administrateur lien externe.
S'il y a deux administrateurs et que le membre du fonds est un employé de l'autre administrateur, le membre du fonds et l'autre administrateur doivent être des parents.
Comparaison sur le coût
Concernant les Fiduciaires individuels
Il n'y a pas de commission australienne des valeurs mobilières et des investissements liés externes (ASIC), de sorte que les coûts d'établissement et les exigences administratives permanentes sont moindres.
Un fiduciaire ne peut pas être rémunéré pour ses fonctions ou ses services en tant que fiduciaire.
Concernant le syndic d’entreprise ou Fiduciaire d'entreprise
L'ASIC facture des frais pour enregistrer un fiduciaire d'entreprise pour la première fois.
Il y a des frais d'examen annuels, qui sont inférieurs si le fiduciaire de la société agit uniquement en tant que fiduciaire du super fonds, mais plus élevés si le fiduciaire de la société exerce également une autre fonction, telle que la gestion d'une entreprise.
La demande d'identité du directeur est gratuite.
Une société fiduciaire ne peut pas être rémunérée pour ses services en tant que fiduciaire, et les administrateurs de la société fiduciaire ne peuvent être rémunérés pour leurs fonctions ou services en tant qu'administrateurs relativement au fonds.
